Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Cabinet de Neuropsychologie Gözel
Hülya Gözel
Brunnmattstrasse 40
3007 Bern
Suisse
neuropsychologie@gozel.ch

Hülya Gözel, exploitante du cabinet, est responsable du traitement des données effectué par ce site.

Données du formulaire

Le formulaire recueille les données que vous fournissez :

• nom et prénom ;
• adresse e-mail ;
• numéro de téléphone facultatif ;
• moyen de contact préféré ;
• type de demande ;
• message bref ;
• consentement à l’utilisation des coordonnées pour répondre à la demande.

Le message bref peut contenir le motif général de la consultation. Il ne faut pas y transmettre d’informations médicales détaillées, de diagnostic, de rapport ou d’autre document confidentiel. Le formulaire ne permet aucune pièce jointe.

Le site traite aussi les données techniques strictement nécessaires à la sécurité et à la lutte contre les abus, notamment un jeton de sécurité, des horodatages et une empreinte pseudonymisée de l’adresse IP utilisée par le mécanisme de limitation des envois.

Pourquoi ces données sont-elles utilisées ?

Les données sont utilisées uniquement pour :

• traiter et répondre aux demandes ;
• organiser un éventuel rendez-vous ;
• contacter le demandeur selon le moyen indiqué ;
• envoyer un accusé automatique de réception ;
• protéger le formulaire contre les abus et le spam ;
• assurer la sécurité et le fonctionnement technique du site.

Transmission et hébergement

Le contenu de la demande n’est enregistré dans aucune base de données du site. Il est transmis par e-mail à neuropsychologie@gozel.ch, puis un accusé automatique est envoyé à l’adresse e-mail du demandeur.

L’hébergement Web et le service e-mail sont fournis en Suisse par Infomaniak, qui agit comme prestataire et sous-traitant technique. Des accès de support éventuels sont encadrés par Infomaniak et nécessitent une autorisation temporaire du client lorsque l’accès au contenu est requis.

Conservation

Demandes sans suite

Si aucune prise en charge et aucun rendez-vous n’aboutissent, les demandes et échanges correspondants sont supprimés au plus tard dans un délai de 6 mois, sous réserve d’une nécessité légale ou de sécurité particulière.

Patient effectivement pris en charge

Si une relation thérapeutique ou diagnostique commence, les données pertinentes peuvent être intégrées au dossier patient. La conservation de ce dossier suit le droit cantonal bernois : il doit être conservé au minimum 20 ans après la fin du traitement.

Journaux techniques

L’hébergeur génère des journaux techniques de connexion et d’erreur pour la sécurité, le diagnostic et le fonctionnement technique. Ils peuvent notamment contenir l’adresse IP, la date et l’heure, l’URL demandée, le navigateur ou user-agent et le statut HTTP.

Infomaniak indique actuellement conserver les journaux Web d’accès et d’erreur au moins 7 jours. La durée effective peut dépendre du service et des paramètres de l’hébergement.

Cookie de session

Un cookie de session strictement nécessaire est créé lorsque le site prépare la protection CSRF du formulaire. Il sert uniquement à sécuriser l’envoi, n’est utilisé à aucune fin analytique ou publicitaire et expire au plus tard une heure après sa création. Aucun cookie non essentiel ne justifie une bannière de consentement sur le site dans son état actuel.

Google Maps

Google Maps n’est pas chargé lors du chargement initial du site. La carte est chargée uniquement si l’utilisateur clique sur « Afficher la carte ». Le lien « Voir l’itinéraire » ouvre également Google Maps dans un nouvel onglet.

À partir de l’une de ces actions, le navigateur communique directement avec Google. Des données techniques, notamment l’adresse IP, des informations sur le navigateur ainsi que la date et l’heure, peuvent être transmises. Le traitement ultérieur relève des conditions de Google et peut comprendre des traitements hors de Suisse.

Absence de suivi publicitaire

Le site n’utilise aucun outil d’analytics, aucun outil publicitaire, aucun pixel marketing, aucun captcha tiers et aucun profilage.

Enfants et adolescents

Pour les enfants et adolescents, le formulaire est en principe rempli par le représentant légal. Seules les informations nécessaires à la demande doivent être transmises.

Échanges par e-mail

Les échanges par e-mail ne constituent pas un canal destiné à transmettre spontanément des documents médicaux détaillés. Le formulaire demande explicitement de limiter les informations de santé au motif général de la demande.

Vos droits

Dans les limites prévues par la LPD, vous pouvez demander :

• si des données personnelles vous concernant sont traitées ;
• l’accès à ces données ;
• la rectification de données inexactes ;
• la suppression des données lorsqu’aucune obligation légale de conservation ne s’y oppose.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à neuropsychologie@gozel.ch. Certaines données intégrées à un dossier patient restent soumises aux obligations légales de conservation.

Liens et services externes

Le site peut contenir des liens vers des services tiers. En cliquant sur un lien externe, vous quittez ce site et êtes ensuite soumis aux conditions et à la politique de confidentialité du tiers concerné.

Sécurité et évolutions

Le site utilise une connexion HTTPS, des contrôles côté serveur et des mesures contre les envois abusifs. Cette politique est adaptée si le fonctionnement du site ou les services utilisés évoluent ; la date de mise à jour figure en haut de la page.